Permis de construire Autorisé

0773801900001

Nouvelle construction

Puisieux / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse 2 RUE DU GUE PUISIEUX 77139

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.504 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

22.122 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

12/06/2019

Décision

12/06/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Puisieux (77380)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77139
Adresse: 2 RUE DU GUE PUISIEUX 77139

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.287 m²	752 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	3.287 m²	752 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA DE LA FERME DE PUISIEUX
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: D 826
Parcelle 2: D 430
Parcelle 3: D 429

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA DE LA FERME DE PUISIEUX

SIREN 328545041

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BEATRICE MARIE HELENE LECLERC

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

JACQUES GARNIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2023

JÉRÔME GARNIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1965

MARION GARNIER (VARIN)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1992

ROBIN GARNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1999

VALENTIN GARNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1993

Société liée

SC DE LA NACELLE

SIREN 931070999

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BÉATRICE GARNIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

ROBIN GARNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1999

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: RUE DU GUE
Localité terrain: PUISIEUX
Commune source: 77380
SIREN demandeur: 328545041
SIRET demandeur: 32854504100019
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: PUISIEUX
Code postal demandeur: 77139
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 12/06/2019
Type de service public: Non rempli

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