Permis d amenager Travaux terminés

00732814D0001

Nouvelle construction

Vagnas / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHAMPAGNAC VAGNAS 07150

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

754 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

126.260 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/04/2018

Autorisation

02/12/2014

Décision

02/12/2014

Début chantier

10/02/2015

Fin travaux

30/04/2018

Localisation

Commune: Vagnas (07328)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07150
Adresse: CHAMPAGNAC VAGNAS 07150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis d’aménager
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	73 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	681 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DE VAGNAS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: TA RECA

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DE VAGNAS

SIREN 799209424

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE BOSSANNE

Autre - né(e) en 1968

Autre

ALGONQUIN

SIREN 435077771

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CELINE BOSSANNE (FRANCON)

Directeur Général - né(e) en 1970

CAMILLE ISABELLE DELPHINE BOSSANNE

Membre du directoire - né(e) en 1996

MARGAUX STEPHANIE SUSAN BOSSANNE

Membre du directoire - né(e) en 1993

MARINE ARIELLE VANILLE BOSSANNE

Membre du directoire - né(e) en 2001

PHILIPPE SIMON JEAN-FRANCOIS BOSSANNE

Président de SAS - né(e) en 1968

Société liée

BM&A

SIREN 348461443

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC SEYVOS

Président de SAS - né(e) en 1971

Société liée

ERNST & YOUNG ET AUTRES

SIREN 438476913

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER GALLEZOT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1977

JEAN-ROCH MICHEL VARON

Président de SAS - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis d’aménager
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: CHAMPAGNAC
Localité terrain: VAGNAS
Commune source: 07328
SIREN demandeur: 799209424
SIRET demandeur: 79920942400016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VAGNAS
Code postal demandeur: 07150
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-12
Prise en compte ouverture chantier: 2015-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-12
Date réelle de dépôt: 30/04/2018
Date réelle d’autorisation: 02/12/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 10/02/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 30/04/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 1
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Vagnas, Ardèche

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 148 m²