Permis de construire Autorisé

08311826C0018

Nouvelle construction

Saint-Raphaël / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse AVENUE JOHN FITZGERALD KEN LES VEYSSIERES SAINT-RAPHAËL 83700

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

529,60 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.663 m²

Dates du dossier

Dépôt

Non renseignée

Autorisation

27/05/2026

Décision

27/05/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Raphaël (83118)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83700
Adresse: AVENUE JOHN FITZGERALD KEN LES VEYSSIERES SAINT-RAPHAËL 83700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Lotissement
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	148 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	381,60 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 0
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 2
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CLAUDE DUVAL PROMOTIONS
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: BR 325

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CLAUDE DUVAL PROMOTIONS

SIREN 345369151

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE-MARIE DUVAL (ROY)

Administrateur - né(e) en 1947

CATHERINE MICHELE PONS

Administrateur - né(e) en 1961

NICOLAS DUVAL

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

502512197

SIREN 502512197

Commissaire aux comptes suppléant

812701902

SIREN 812701902

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Lotissement
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE JOHN FITZGERALD KEN
Lieu-dit terrain: LES VEYSSIERES
Localité terrain: SAINT-RAPHAËL
Commune source: 83118
SIREN demandeur: 345369151
SIRET demandeur: 34536915100062
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: SAINT-RAPHAËL
Code postal demandeur: 83700
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-05
Date réelle d’autorisation: 27/05/2026
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Plusieurs annexes

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 43,52 m²

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 4,78 m²

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 50,92 m²

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08311825C0164

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Logements : 1 Surface : 119 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 13/03/2026

08311826P0086

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 132 m²