Permis de construire Chantier commencé

06514213L0001

Non renseigné

Chelle-Debat / Hautes-Pyrénées / Occitanie

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Adresse CHEM DE COUSTETES CHELLE-DEBAT 65350

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

30/07/2013

Décision

30/07/2013

Début chantier

07/10/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chelle-Debat (65142)
Département: Hautes-Pyrénées (65)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 65350
Adresse: CHEM DE COUSTETES CHELLE-DEBAT 65350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 496
Parcelle 2: A 492

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DE COUSTETES
Localité terrain: CHELLE-DEBAT
Commune source: 65142
Localité demandeur: AUREILHAN
Code postal demandeur: 65800
Prise en compte autorisation: 2013-08
Prise en compte ouverture chantier: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 30/07/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 07/10/2013

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/03/2014