Permis d amenager Travaux terminés

05016512J0002

Non renseigné

Donville-Les-Bains / Manche / Normandie

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Adresse RUE DE LA PIERRE AIGUE DONVILLE-LES-BAINS 50350

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

21/02/2013

Décision

21/02/2013

Début chantier

15/07/2013

Fin travaux

29/11/2013

Localisation

Commune: Donville-Les-Bains (50165)
Département: Manche (50)
Région: Normandie (28)
Code postal: 50350
Adresse: RUE DE LA PIERRE AIGUE DONVILLE-LES-BAINS 50350

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: C 7
Parcelle 2: C 340

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA PIERRE AIGUE
Localité terrain: DONVILLE-LES-BAINS
Commune source: 50165
Localité demandeur: GRANVILLE
Code postal demandeur: 50400
Prise en compte autorisation: 2013-02
Prise en compte ouverture chantier: 2013-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 21/02/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 15/07/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 29/11/2013

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 31/05/2013