Permis de construire Annulé

04218722R0042

Nouvelle construction

Roanne / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 23 AV DE PARIS ROANNE 42300

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.968 m²

Surface démolie

570 m²

Surface du terrain

1.788 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

08/08/2022

Décision

08/08/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Roanne (42187)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42300
Adresse: 23 AV DE PARIS ROANNE 42300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 570 m²
Logements démolis: 3
Habitation démolie: 385 m²
Locaux démolis: 185 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	385 m²	2.702 m²	385 m²	0 m²
Locaux	185 m²	266 m²	185 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 35
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 35
Démolis: 3
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 12
3 pièces créés: 6
4 pièces créés: 14
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV CHUEL ROANNE 2022
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AH 279
Parcelle 2: AH 282
Parcelle 3: AH 283

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV CHUEL ROANNE 2022

SIREN 910825983

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

FONTANEL GROUPE

SIREN 522041565

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC SEYVOS

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1971

FABRICE GOUDARD

Commissaire aux comptes suppléant

BERNARD FONTANEL

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1942

JACQUES JURUS

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1941

PIERRIC LEDRU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960

VIKTORIA FONTANEL

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1989

WALTER ZECCHIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1948

JOCELYN FONTANEL

Membre du directoire - né(e) en 1969

Président de SAS

493039689

SIREN 493039689

Commissaire aux comptes titulaire

808083646

SIREN 808083646

Commissaire aux comptes titulaire

AUDITEURS CONSULTANTS GOUDARD ASSOCIES (A C G)

SIREN 484777156

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABRICE GOUDARD

Directeur Général - né(e) en 1967

JEAN-PHILIPPE GOUDARD

Directeur Général - né(e) en 1976

CHRISTOPHE GOUDARD

Président de SAS - né(e) en 1970

Autre

FONTANEL IMMOBILIER

SIREN 385335062

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE GOUDARD

Commissaire aux comptes suppléant

Président de SAS

493039689

SIREN 493039689

Commissaire aux comptes titulaire

AUDITEURS CONSULTANTS GOUDARD ASSOCIES (A C G)

SIREN 484777156

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 23
Voie terrain: AV DE PARIS
Localité terrain: ROANNE
Commune source: 42187
SIREN demandeur: 910825983
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: QUINCIEUX
Code postal demandeur: 69650
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2022-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 08/08/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 35
Type d’annexe: Pas d’annexe

Roanne, Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 107 m²