Permis de construire Chantier commencé

08303419C0013

Diminution de surface sans transformation

Carqueiranne / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 224 CHEMIN DU BAU ROUGE LE CANEBAS CARQUEIRANNE 83320

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

187 m²

Surface démolie

565 m²

Surface du terrain

6.287 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

15/07/2019

Décision

15/07/2019

Début chantier

20/12/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Carqueiranne (83034)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83320
Adresse: 224 CHEMIN DU BAU ROUGE LE CANEBAS CARQUEIRANNE 83320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 565 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 565 m²
Agricole démoli: 565 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.483 m²	187 m²	565 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	1.483 m²	187 m²	565 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: BT 115
Parcelle 2: BT 144
Parcelle 3: BT 95

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 224
Voie terrain: CHEMIN DU BAU ROUGE
Lieu-dit terrain: LE CANEBAS
Localité terrain: CARQUEIRANNE
Commune source: 83034
Localité demandeur: TOULON
Code postal demandeur: 83000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-12
Prise en compte ouverture chantier: 2021-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 15/07/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 20/12/2021
Type de service public: Non rempli

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