Declaration prealable Travaux terminés

04207113C8027

Transformation avec diminution de surface

Le Coteau / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 171 AVENUE DE LA LIBERATION LE COTEAU 42120

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

260 m²

Surface du terrain

835 m²

Dates du dossier

Dépôt

27/04/2015

Autorisation

14/06/2013

Décision

14/06/2013

Début chantier

14/01/2014

Fin travaux

27/04/2015

Localisation

Commune: Le Coteau (42071)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42120
Adresse: 171 AVENUE DE LA LIBERATION LE COTEAU 42120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Entrepôt
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 260 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 260 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	554 m²	260 m²	294 m²	294 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	294 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AN 100

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 171
Voie terrain: AVENUE DE LA LIBERATION
Localité terrain: LE COTEAU
Commune source: 42071
Localité demandeur: SAINT CYR DE FAVIERES
Code postal demandeur: 42123
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-06
Prise en compte ouverture chantier: 2015-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-06
Date réelle de dépôt: 27/04/2015
Date réelle d’autorisation: 14/06/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 14/01/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 27/04/2015
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 05/03/2013

04207113C8009

Le Coteau, Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2 m²

Declaration prealable Décision du 22/02/2013

04207113C8006

Le Coteau, Loire

Le Coteau, Loire

Transformation avec extension de surface

Logements : - Surface : 357 m²