Permis de construire Travaux terminés

03702720D0026

Nouvelle construction

Saint Herblain / Indre-et-Loire / Centre-Val de Loire

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.529 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/11/2021

Autorisation

15/10/2020

Décision

15/10/2020

Début chantier

15/11/2021

Fin travaux

23/06/2023

Localisation

Commune: Saint Herblain (37027)
Département: Indre-et-Loire (37)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 44800
Adresse: Non renseigné

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.529 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 17
Individuels créés: 17
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 17
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV VILLAS SONIA
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV VILLAS SONIA

SIREN 885318139

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

848286845

SIREN 848286845

Gérant et associé indéfiniment responsable

AXIOM PROMOTEUR

SIREN 843347105

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Directeur Général

948958517

SIREN 948958517

Président de SAS

SILEAD

SIREN 948265137

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SÉBASTIEN ÉRIC CLAUDE BREAL

Président de SAS - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 37027
SIREN demandeur: 885318139
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: SAINT HERBLAIN
Code postal demandeur: 44800
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-10
Prise en compte ouverture chantier: 2021-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-09
Date réelle de dépôt: 15/11/2021
Date réelle d’autorisation: 15/10/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 15/11/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 23/06/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 17
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/12/2020

03702720D0003

Blere, Indre-et-Loire

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/10/2020

03702720D0002

Blere, Indre-et-Loire

Logements : - Surface : -

Permis de construire

10/03/2021

03702720D0042

Blere, Indre-et-Loire

Blere, Indre-et-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²