Permis de construire Travaux terminés

0690551700003

Diminution de surface sans transformation

Les Cheres / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 10 IMPASSE DU PUITS PERRON LES CHERES 69380

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

58 m²

Surface démolie

249 m²

Surface du terrain

1.335 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/12/2018

Autorisation

08/07/2017

Décision

08/07/2017

Début chantier

20/10/2017

Fin travaux

30/12/2018

Localisation

Commune: Les Cheres (69055)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69380
Adresse: 10 IMPASSE DU PUITS PERRON LES CHERES 69380

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 249 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 249 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	140 m²	58 m²	0 m²	0 m²
Locaux	249 m²	0 m²	249 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 3
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SARL COTE JARDIN
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: B 769
Parcelle 2: B 770

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SAS COTE JARDIN

SIREN 499458842

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICE ROUX

Directeur Général - né(e) en 1957

DIDIER GIBELLINO

Président de SAS - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 10
Voie terrain: IMPASSE DU PUITS PERRON
Localité terrain: LES CHERES
Commune source: 69055
SIREN demandeur: 499458842
SIRET demandeur: 49945884200030
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: LIMAS
Code postal demandeur: 69400
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2017-07
Prise en compte ouverture chantier: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-12
Date réelle de dépôt: 30/12/2018
Date réelle d’autorisation: 08/07/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 20/10/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 30/12/2018
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 3
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Les Cheres, Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²