Permis de construire Autorisé

07403120H0014

Nouvelle construction

Beaumont / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEMIN RURAL DE CHATILLON CHATILLON BEAUMONT 74160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

200 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

586 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

08/10/2020

Décision

08/10/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Beaumont (74031)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74160
Adresse: CHEMIN RURAL DE CHATILLON CHATILLON BEAUMONT 74160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	200 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	200 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA FERME DE BILL
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: 0B 160

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN RURAL DE CHATILLON
Lieu-dit terrain: CHATILLON
Localité terrain: BEAUMONT
Commune source: 74031
SIREN demandeur: 849678255
SIRET demandeur: 84967825500019
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: BEAUMONT
Code postal demandeur: 74160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 08/10/2020
Type de service public: Non rempli

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