Permis d amenager Autorisé

0771071600001

Non renseigné

Chaumes-En-Brie / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse RUE DES PRES GALLIER CHAUMES-EN-BRIE 77390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

10.638 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

06/04/2016

Décision

06/04/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chaumes-En-Brie (77107)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77390
Adresse: RUE DES PRES GALLIER CHAUMES-EN-BRIE 77390

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BATIMENT ET TECHNIQUE ASSOCIES
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AI 13
Parcelle 2: AI 18
Parcelle 3: AI 205

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BATIMENT ET TECHNIQUE ASSOCIES (BTA)

SIREN 632053849

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT CHALMEL

Liquidateur - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES PRES GALLIER
Localité terrain: CHAUMES-EN-BRIE
Commune source: 77107
SIREN demandeur: 632053849
SIRET demandeur: 63205384900071
Code APE demandeur: 71.12B
Localité demandeur: YEBLES
Code postal demandeur: 77390
Prise en compte autorisation: 2016-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 06/04/2016

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Mis à jour ce mois-ci 06/03/2017