Permis de construire Travaux terminés

08529517H0020

Extension de surface sans transformation

Treize-Septiers / Vendée / Pays de la Loire

Exporter PDF

Adresse DU MENHIR TREIZE-SEPTIERS 85600

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

819 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

20.418 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

20/11/2017

Décision

20/11/2017

Début chantier

27/11/2017

Fin travaux

27/04/2018

Localisation

Commune: Treize-Septiers (85295)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85600
Adresse: DU MENHIR TREIZE-SEPTIERS 85600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	4.551 m²	819 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI TECH GLASS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AL 25
Parcelle 2: AL 51
Parcelle 3: AL 52

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI TECH GLASS

SIREN 830486874

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRICE GLUMINEAU

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1992

INES GLUMINEAU

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1990

Gérant et associé indéfiniment responsable

B.I.G. PARTICIPATIONS

SIREN 478138084

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-YVES GLUMINEAU

Président de SAS - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: DU MENHIR
Localité terrain: TREIZE-SEPTIERS
Commune source: 85295
SIREN demandeur: 830486874
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: TREIZE-SEPTIERS
Code postal demandeur: 85600
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-11
Prise en compte ouverture chantier: 2018-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 20/11/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 27/11/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 27/04/2018
Type de service public: Non rempli

Treize-Septiers, Vendée

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²