Permis de construire Chantier commencé

00106021H0004

Extension de surface sans transformation

Brenod / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ZA LES CARRIAUX BRENOD 01110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

108 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

10/01/2022

Autorisation

17/09/2021

Décision

17/09/2021

Début chantier

10/01/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brenod (01060)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01110
Adresse: ZA LES CARRIAUX BRENOD 01110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	495 m²	54 m²
Commerce	460 m²	54 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI SIMEDAM
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZI 115
Parcelle 2: ZI 113
Parcelle 3: ZI 97

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI SIMEDAM

SIREN 424027407

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAMIEN MARCEL CARRIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1990

SIMON DENIS CARRIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

SYLVIANE CARRIER (PERNOUD)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

DENIS CARRIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZA LES CARRIAUX
Localité terrain: BRENOD
Commune source: 01060
SIREN demandeur: 424027407
SIRET demandeur: 42402740700016
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: BRENOD
Code postal demandeur: 01110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-09
Prise en compte ouverture chantier: 2022-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-01
Date réelle de dépôt: 10/01/2022
Date réelle d’autorisation: 17/09/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 10/01/2022
Type de service public: Non rempli

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