Permis de construire Travaux terminés

00106516D0002

Nouvelle construction

Buellas / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LA FORET BUELLAS 01310

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.486 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

143.151 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

28/04/2016

Décision

28/04/2016

Début chantier

28/06/2017

Fin travaux

15/12/2019

Localisation

Commune: Buellas (01065)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01310
Adresse: LA FORET BUELLAS 01310

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	297 m²	0 m²
Locaux	1.661 m²	1.743 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.661 m²	1.743 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DES PLATANES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: 0B 1171
Parcelle 2: 0B 1170
Parcelle 3: 0B 1169

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DES PLATANES

SIREN 428708911

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-CLAUDE BLANC

Gérant - né(e) en 1964

MICKAEL BLANC

Gérant - né(e) en 1991

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA FORET
Localité terrain: BUELLAS
Commune source: 01065
SIREN demandeur: 428708911
SIRET demandeur: 42870891100014
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: BUELLAS
Code postal demandeur: 01310
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-11
Prise en compte ouverture chantier: 2020-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 28/04/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 28/06/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 15/12/2019
Type de service public: Non rempli

Buellas, Ain

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²