Permis de construire Autorisé

0383741710009

Nouvelle construction

Saint Chef / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 3 RUE DES CONTAMINES SAINT CHEF 38890

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.814 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.167 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

28/11/2017

Décision

28/11/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Chef (38374)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38890
Adresse: 3 RUE DES CONTAMINES SAINT CHEF 38890

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	907 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	907 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: P.V.H.
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: 0G 1780

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

P.V.H. (PROMOVAL)

SIREN 400327995

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Directeur Général

FINANCIERE BLACKDOME

SIREN 487715047

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GREGORY JACQUES FOUQUE

Directeur Général - né(e) en 1978

REGIS MICHEL FOUQUE

Président de SAS - né(e) en 1978

Président de SAS

FINANCIERE DES SEIGNES

SIREN 487715039

Personnes physiques identifiées dans cette branche

REGIS MICHEL FOUQUE

Directeur Général - né(e) en 1978

GREGORY JACQUES FOUQUE

Président de SAS - né(e) en 1978

Autre

PARTENAIRE CCA AUDIT

SIREN 519307383

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-LOUP SCHMID

Président de SAS - né(e) en 1949

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: RUE DES CONTAMINES
Localité terrain: SAINT CHEF
Commune source: 38374
SIREN demandeur: 400327995
SIRET demandeur: 40032799500033
Code APE demandeur: 70.22Z
Localité demandeur: DARDILLY
Code postal demandeur: 69570
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 28/11/2017
Type de service public: Non rempli

Saint-Chef, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 96 m²