Permis de construire Travaux terminés

04413414W1001

Nouvelle construction

Pouille-Les-Coteaux / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse LD LES GENETS POUILLE-LES-COTEAUX 44522

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

658 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

36.095 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/08/2015

Autorisation

15/03/2014

Décision

15/03/2014

Début chantier

15/07/2014

Fin travaux

20/08/2015

Localisation

Commune: Pouille-Les-Coteaux (44134)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44522
Adresse: LD LES GENETS POUILLE-LES-COTEAUX 44522

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	658 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	658 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DES THUYAS
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZH 33

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DES THUYAS

SIREN 324823137

Personnes physiques identifiées dans cette branche

REJANE JOUSSET (VERGER)

- né(e) en 1963

EMILE MARCEL GILBERT JOUSSET

Liquidateur - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LD LES GENETS
Localité terrain: POUILLE-LES-COTEAUX
Commune source: 44134
SIREN demandeur: 324823137
SIRET demandeur: 32482313700025
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: POUILLE-LES-COTEAUX
Code postal demandeur: 44522
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-04
Prise en compte ouverture chantier: 2014-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-08
Date réelle de dépôt: 20/08/2015
Date réelle d’autorisation: 15/03/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 15/07/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 20/08/2015
Type de service public: Non rempli

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