Permis de construire Chantier commencé

05757214M0013

Nouvelle construction

Remilly / Moselle / Grand Est

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Adresse LONGUES FAUCHEES REMILLY 57580

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

25 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.936 m²

Dates du dossier

Dépôt

18/12/2014

Autorisation

17/12/2014

Décision

17/12/2014

Début chantier

18/12/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Remilly (57572)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57580
Adresse: LONGUES FAUCHEES REMILLY 57580

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	28 m²	25 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	28 m²	25 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SYND INTERC ASSAINISSEMENT REMILLY ENVIR
Code juridique demandeur: 7353
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: 41 183

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SYND INTERC ASSAINISSEMENT REMILLY ENVIR

SIREN 255704611

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LONGUES FAUCHEES
Localité terrain: REMILLY
Commune source: 57572
SIREN demandeur: 255704611
SIRET demandeur: 25570461100011
Code APE demandeur: 37.00Z
Localité demandeur: REMILLY
Code postal demandeur: 57580
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-12
Prise en compte ouverture chantier: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 18/12/2014
Date réelle d’autorisation: 17/12/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 18/12/2014
Type de service public: Ouvrage spécial

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