Declaration prealable Autorisé

0644192500008

Nouvelle construction

Nousty / Pyrénées-Atlantiques / Nouvelle-Aquitaine

Exporter PDF

Adresse NOUSTY 64420

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

30 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

30.612 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

04/03/2025

Décision

04/03/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Nousty (64419)
Département: Pyrénées-Atlantiques (64)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 64420
Adresse: NOUSTY 64420

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	638 m²	15 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	638 m²	15 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA HARAS DE HOSSES
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AK 413
Parcelle 2: AK 410
Parcelle 3: AK 414

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA HARAS DE HOSSES

SIREN 493917124

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENCE JEANNE RAYMONDE LESTORTE POUBLET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Localité terrain: NOUSTY
Commune source: 64419
SIREN demandeur: 493917124
SIRET demandeur: 49391712400015
Code APE demandeur: 01.43Z
Localité demandeur: NOUSTY
Code postal demandeur: 64420
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 04/03/2025
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 29/12/2025

0644192500039

Nousty, Pyrénées-Atlantiques

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 120 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/06/2025

0644192500005

Nousty, Pyrénées-Atlantiques

Nousty, Pyrénées-Atlantiques

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 127 m²