Permis de construire Travaux terminés

07300814C1011

Nouvelle construction

Aix-Les-Bains / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 13 AVENU DE ST SIMOND AIX-LES-BAINS 73100

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.054 m²

Surface démolie

235 m²

Surface du terrain

434 m²

Dates du dossier

Dépôt

19/12/2016

Autorisation

12/06/2014

Décision

12/06/2014

Début chantier

15/10/2014

Fin travaux

19/12/2016

Localisation

Commune: Aix-Les-Bains (73008)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73100
Adresse: 13 AVENU DE ST SIMOND AIX-LES-BAINS 73100

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 235 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 116 m²
Locaux démolis: 119 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	116 m²	1.054 m²	116 m²	0 m²
Locaux	119 m²	0 m²	119 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 17
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 17
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 9
3 pièces créés: 8
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE CIVILE PAPILLON
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: BP 194

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE CIVILE PAPILLON

SIREN 800411704

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHARLES EMMANUEL CONRATH

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

PERRINE CONRATH

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

TIPHAINE FANNY TOMOKO CONRATH

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1985

FRANCOIS PASCAL CONRATH

Liquidateur - né(e) en 1949

Associé indéfiniment responsable

SHIROGA

SIREN 441476066

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS PASCAL CONRATH

Gérant - né(e) en 1949

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 13
Voie terrain: AVENU DE ST SIMOND
Localité terrain: AIX-LES-BAINS
Commune source: 73008
SIREN demandeur: 800411704
SIRET demandeur: 80041170400011
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: AIX LES BAINS
Code postal demandeur: 73100
Nombre de niveaux maximum: 6
Prise en compte autorisation: 2014-06
Prise en compte ouverture chantier: 2014-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-12
Date réelle de dépôt: 19/12/2016
Date réelle d’autorisation: 12/06/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 15/10/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 19/12/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 17
Type d’annexe: Pas d’annexe

Aix-Les-Bains, Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 119,99 m²