Permis de construire Annulé

05929924V0014

Nouvelle construction

Hem / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 1B RUE MARJOLAINE - RUE DU 6 HEM 59510

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.952 m²

Surface démolie

300 m²

Surface du terrain

5.582 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

11/07/2024

Décision

11/07/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Hem (59299)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59510
Adresse: 1B RUE MARJOLAINE - RUE DU 6 HEM 59510

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 300 m²
Logements démolis: 2
Habitation démolie: 300 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	300 m²	2.603 m²	300 m²	0 m²
Locaux	0 m²	349 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 37
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 37
Démolis: 2
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 17
3 pièces créés: 11
4 pièces créés: 8
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 8
Accession sociale hors PTZ: 29
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LOGER HABITAT
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AS 939
Parcelle 2: AS 927
Parcelle 3: AS 927

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LOGER HABITAT

SIREN 334456118

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

F B AUDIT

SIREN 349066605

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président du conseil d'administration

805098977

SIREN 805098977

Président de SAS

GGL GROUPE

SIREN 422889469

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MATHIEU CLEMENT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1985

THIERRY CARLES

Commissaire aux comptes titulaire

ALAIN LEOPOLD PAUL GUIRAUDON

Directeur Général - né(e) en 1965

Président de SAS

538743188

SIREN 538743188

Directeur Général

538746256

SIREN 538746256

Commissaire aux comptes suppléant

R.B.AUDIT

SIREN 439924598

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN BERTRAND REDON

Président de SAS - né(e) en 1984

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1B
Voie terrain: RUE MARJOLAINE - RUE DU 6
Localité terrain: HEM
Commune source: 59299
SIREN demandeur: 334456118
SIRET demandeur: 33445611800036
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: ENGLOS
Code postal demandeur: 59320
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2024-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 11/07/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 37
Type d’annexe: Pas d’annexe

Hem, Nord

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²