Permis de construire Travaux terminés

0920631700091

Nouvelle construction

Rueil-Malmaison / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 8 RUE GASCOGNE RUEIL-MALMAISON 92500

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

250 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.759 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

15/11/2017

Décision

15/11/2017

Début chantier

11/06/2018

Fin travaux

06/12/2019

Localisation

Commune: Rueil-Malmaison (92063)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92500
Adresse: 8 RUE GASCOGNE RUEIL-MALMAISON 92500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	250 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: BN 121
Parcelle 2: BN 122

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: RUE GASCOGNE
Localité terrain: RUEIL-MALMAISON
Commune source: 92063
Localité demandeur: BOIS-COLOMBES
Code postal demandeur: 92270
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-11
Prise en compte ouverture chantier: 2018-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 15/11/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 11/06/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 06/12/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Dossiers potentiellement liés

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Logements : 1 Surface : 0 m²

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Mis à jour ce mois-ci 25/08/2017

0920631700046

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Logements : 65 Surface : 4.010 m²

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Logements : 174 Surface : 10.998 m²

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Logements : 1 Surface : 142 m²

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Transformation avec extension de surface

Logements : 5 Surface : 127 m²

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Mis à jour ce mois-ci 10/11/2017

0920631700057

Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/11/2017

0920631700062

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Nouvelle construction

Logements : 8 Surface : 2.506 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/10/2017

0920631700072

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Transformation avec extension de surface

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 24 m²

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Logements : 1 Surface : 0 m²

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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Logements : 1 Surface : 0 m²

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Logements : 1 Surface : 17 m²