Declaration prealable Autorisé

0370382400007

Nouvelle construction

Brehemont / Indre-et-Loire / Centre-Val de Loire

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Adresse 17 AVENUE DU 11 NOVEMBRE BREHEMONT 37130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

19 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

830 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

20/03/2024

Décision

20/03/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brehemont (37038)
Département: Indre-et-Loire (37)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 37130
Adresse: 17 AVENUE DU 11 NOVEMBRE BREHEMONT 37130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	110 m²	0 m²
Locaux	110 m²	19 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES PECHERIES LIGERIENNES
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: 0F 185

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES PECHERIES LIGERIENNES (LA CABANE A MATELOT / LES PECHERIES LIGERIENNES)

SIREN 902028653

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AMBROISE FELIX VOREUX

Gérant - né(e) en 1995

AMBROISE VOREUX (VOREUX)

Gérant - né(e) en 1995

ROMAIN CHRISTOPHE HENRI GADAIS

Gérant - né(e) en 1988

ROMAIN GADAIS (GADAIS)

Gérant - né(e) en 1988

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 17
Voie terrain: AVENUE DU 11 NOVEMBRE
Localité terrain: BREHEMONT
Commune source: 37038
SIREN demandeur: 902028653
SIRET demandeur: 90202865300019
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: BREHEMONT
Code postal demandeur: 37130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 20/03/2024
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 253 m²