Permis de construire Chantier commencé

04417215Z1043

Nouvelle construction

Sainte-Luce-Sur-Loire / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse 110 RUE DE LA RONGERE SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE 44980

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

156 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

249 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

21/12/2015

Décision

21/12/2015

Début chantier

02/06/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sainte-Luce-Sur-Loire (44172)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44980
Adresse: 110 RUE DE LA RONGERE SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE 44980

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	156 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ALSTIDE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: BD 7
Parcelle 2: BD 9

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ALSTIDE

SIREN 444482731

Personnes physiques identifiées dans cette branche

COLETTE MARIE LOIRET (AUDRAIN)

Gérant - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 110 RUE DE LA RONGERE
Localité terrain: SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE
Commune source: 44172
SIREN demandeur: 444482731
SIRET demandeur: 44448273100015
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
Code postal demandeur: 44230
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2015-12
Prise en compte ouverture chantier: 2016-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 21/12/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 02/06/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

15/03/2016