Permis de construire Autorisé

07331724D1010

Nouvelle construction

Villard-Sur-Doron / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1440 ROUTE DU MONT BISANNE VILLARD-SUR-DORON 73270

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.334 m²

Surface démolie

135 m²

Surface du terrain

2.365 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

09/01/2025

Décision

09/01/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Villard-Sur-Doron (73317)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73270
Adresse: 1440 ROUTE DU MONT BISANNE VILLARD-SUR-DORON 73270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 135 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 135 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.141 m²	0 m²	0 m²
Locaux	135 m²	193 m²	135 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 15
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 15
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 10
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 3
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MGM
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: 0D 1249
Parcelle 2: 0D 1662

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MGM

SIREN 331735266

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID GIRAUD

Président de SAS - né(e) en 1969

Commissaire aux comptes titulaire

437966799

SIREN 437966799

Société liée

448219204

SIREN 448219204

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1440
Voie terrain: ROUTE DU MONT BISANNE
Localité terrain: VILLARD-SUR-DORON
Commune source: 73317
SIREN demandeur: 331735266
SIRET demandeur: 33173526600263
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: METZ-TESSY
Code postal demandeur: 74370
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2025-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 09/01/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 15
Type d’annexe: Pas d’annexe

Villard-Sur-Doron, Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 46 m²