Permis de construire Travaux terminés

04214716M0053

Transformation avec extension de surface

Montbrison / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 16 BD LACHEZE MONTBRISON 42605

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.281 m²

Surface démolie

695 m²

Surface du terrain

3.207 m²

Dates du dossier

Dépôt

17/08/2020

Autorisation

16/12/2016

Décision

16/12/2016

Début chantier

09/10/2017

Fin travaux

17/08/2020

Localisation

Commune: Montbrison (42147)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42605
Adresse: 16 BD LACHEZE MONTBRISON 42605

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 695 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 695 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	3.281 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.240 m²	0 m²	695 m²	545 m²	545 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	545 m²	-

Logements

Total créés: 41
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 41
Démolis: 0
1 pièce créé: 14
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 17
4 pièces créés: 10
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE DE CONSTRUCTION DU FOREZ
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: BO 17

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE DE CONSTRUCTION DU FOREZ

SIREN 302842380

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DANIEL DUMAS

Président de SAS - né(e) en 1964

Société liée

949359145

SIREN 949359145

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: BD LACHEZE
Localité terrain: MONTBRISON
Commune source: 42147
SIREN demandeur: 302842380
SIRET demandeur: 30284238000057
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: MONTBRISON
Code postal demandeur: 42600
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2016-12
Prise en compte ouverture chantier: 2018-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-09
Date réelle de dépôt: 17/08/2020
Date réelle d’autorisation: 16/12/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 09/10/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 17/08/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 41
Type de locaux transformés: Service public ou intérêt collectif
Type d’annexe: Pas d’annexe

Montbrison, Loire

Nouvelle construction

Logements : 5 Surface : 365 m²