Permis de construire Chantier commencé

03524621B0012

Nouvelle construction

Roz-Landrieux / Ille-et-Vilaine / Bretagne

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Adresse 39 LA PETITE RIVIERE ROZ-LANDRIEUX 35120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

302 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

17.081 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/06/2022

Autorisation

24/09/2021

Décision

24/09/2021

Début chantier

20/06/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Roz-Landrieux (35246)
Département: Ille-et-Vilaine (35)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 35120
Adresse: 39 LA PETITE RIVIERE ROZ-LANDRIEUX 35120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	165 m²	0 m²
Locaux	2.274 m²	302 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.274 m²	302 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE LA PETITE RIVIERE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: C 108
Parcelle 2: C 109
Parcelle 3: C 114

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE LA PETITE RIVIERE

SIREN 387701576

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALPHONSE MAINSARD

Gérant - né(e) en 1965

LISE GWENAELLE JEANINE MAINSARD

Gérant - né(e) en 1998

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 39
Voie terrain: LA PETITE RIVIERE
Localité terrain: ROZ-LANDRIEUX
Commune source: 35246
SIREN demandeur: 387701576
SIRET demandeur: 38770157600028
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: ROZ-LANDRIEUX
Code postal demandeur: 35120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-10
Prise en compte ouverture chantier: 2022-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 20/06/2022
Date réelle d’autorisation: 24/09/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 20/06/2022
Type de service public: Non rempli

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