Permis de construire Chantier commencé

04405120C1005

Nouvelle construction

Derval / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse AVENUE LAVOISIER PA DES ESTUAIRES DERVAL 44590

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.496 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

20.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

19/03/2020

Décision

19/03/2020

Début chantier

06/07/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Derval (44051)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44590
Adresse: AVENUE LAVOISIER PA DES ESTUAIRES DERVAL 44590

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	3.496 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FRANCE ALLIANCE RESEAU
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: XX 53

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FRANCE ALLIANCE RESEAU (FRANCE ALLIANCE RESEAU)

SIREN 802802553

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YANNICK RENE THIERRY POTTIER

Gérant - né(e) en 1970

CHARLES-THIBAUT ALLARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1984

CHRISTOPHE HUBERT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1973

DAVID DANIEL FRANCIS COLASSE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1980

DOMINIQUE FOYER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

MICHAEL JEAN-FRANCOIS THOMAS PENISSON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

MICKAEL CHRISTIAN PIERRE THOMAS

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976

PATRICE VANDEBBROUCK

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1981

THIBAUT SEBASTIEN MARIE DAMIEN DENOUE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE LAVOISIER
Lieu-dit terrain: PA DES ESTUAIRES
Localité terrain: DERVAL
Commune source: 44051
SIREN demandeur: 802802553
SIRET demandeur: 80280255300015
Code APE demandeur: 49.41B
Localité demandeur: DERVAL
Code postal demandeur: 44590
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-06
Prise en compte ouverture chantier: 2020-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 19/03/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 06/07/2020
Type de service public: Non rempli

Derval, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 238 m²