Permis de construire Autorisé

06722618R0001

Non renseigné

Ittenheim / Bas-Rhin / Grand Est

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Adresse 15 RUE LOUIS PASTEUR ITTENHEIM 67117

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.389 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

03/05/2018

Décision

03/05/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ittenheim (67226)
Département: Bas-Rhin (67)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 67117
Adresse: 15 RUE LOUIS PASTEUR ITTENHEIM 67117

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: 01 15
Parcelle 2: 01 16
Parcelle 3: 01 49

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15
Voie terrain: RUE LOUIS PASTEUR
Localité terrain: ITTENHEIM
Commune source: 67226
Localité demandeur: ITTENHEIM
Code postal demandeur: 67117
Prise en compte autorisation: 2018-05
Dernière mise à jour Sitadel: 201805
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 03/05/2018

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