Permis de construire Travaux terminés

01306316G0018

Nouvelle construction

Miramas / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse BD ARISTIDE BRIAND MIRAMAS 13140

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

4.079 m²

Surface démolie

578 m²

Surface du terrain

4.138 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/10/2020

Autorisation

06/12/2016

Décision

06/12/2016

Début chantier

10/11/2017

Fin travaux

01/10/2020

Localisation

Commune: Miramas (13063)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13140
Adresse: BD ARISTIDE BRIAND MIRAMAS 13140

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 578 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 578 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	578 m²	4.079 m²	578 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 67
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 67
Démolis: 0
1 pièce créé: 9
2 pièces créés: 19
3 pièces créés: 30
4 pièces créés: 9
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 49
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: BP 20
Parcelle 2: BP 21
Parcelle 3: BP 22

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BD ARISTIDE BRIAND
Localité terrain: MIRAMAS
Commune source: 13063
Localité demandeur: LA MADELEINE
Code postal demandeur: 59562
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2016-12
Prise en compte ouverture chantier: 2020-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-10
Date réelle de dépôt: 01/10/2020
Date réelle d’autorisation: 06/12/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 10/11/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 01/10/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 67
Type d’annexe: Garage

Dossiers potentiellement liés

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