Permis de construire Chantier commencé

04214914A0030

Nouvelle construction

Montrond Les Bains / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 945 RUE DE LA LOIRE (R.D.1 MONTROND LES BAINS 42210

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.089 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

20.767 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

09/04/2015

Décision

09/04/2015

Début chantier

07/03/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montrond Les Bains (42149)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42210
Adresse: 945 RUE DE LA LOIRE (R.D.1 MONTROND LES BAINS 42210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	21 m²	1.089 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	21 m²	1.089 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SI VAL D ANZIEUX ET DE PLANCIEUX EN EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Code juridique demandeur: 7345
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AA 26
Parcelle 2: AA 25
Parcelle 3: AA 24

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SI VAL D ANZIEUX ET DE PLANCIEUX EN EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT (SIVAP)

SIREN 244200861

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 945 RUE DE LA LOIRE (R.D.1
Localité terrain: MONTROND LES BAINS
Commune source: 42149
SIREN demandeur: 244200861
SIRET demandeur: 24420086100031
Code APE demandeur: 37.00Z
Localité demandeur: MONTROND-LES-BAINS
Code postal demandeur: 42210
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-06
Prise en compte ouverture chantier: 2016-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 09/04/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 07/03/2016
Type de service public: Ouvrage spécial

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