Permis de construire Autorisé

04415219F1033

Nouvelle construction

Sainte Anne Sur Brivet / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse 25 RUE DU CHENE VERT LOT C SAINTE ANNE SUR BRIVET 44160

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

85 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

396 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

23/07/2019

Décision

23/07/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sainte Anne Sur Brivet (44152)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44160
Adresse: 25 RUE DU CHENE VERT LOT C SAINTE ANNE SUR BRIVET 44160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	85 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: KREIEN
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AL 110
Parcelle 2: AL 109
Parcelle 3: 0H 457

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

KREIEN

SIREN 798665626

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURELIA DEPELCHIN (FLEURY)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

BENEDICTE BELAUD (LERAY)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

THIERRY BELAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

YOANN DEPELCHIN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 25
Voie terrain: RUE DU CHENE VERT
Lieu-dit terrain: LOT C
Localité terrain: SAINTE ANNE SUR BRIVET
Commune source: 44152
SIREN demandeur: 798665626
SIRET demandeur: 79866562600015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LA CHAPELLE DES MARAIS
Code postal demandeur: 44410
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 23/07/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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