Permis de construire Travaux terminés

0384572310022

Nouvelle construction

Saint Simeon De Bressieux / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 79 RUE DES CHENES SAINT SIMEON DE BRESSIEUX 38870

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

498 m²

Surface démolie

230 m²

Surface du terrain

1.023 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

21/11/2023

Décision

21/11/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

30/07/2025

Localisation

Commune: Saint Simeon De Bressieux (38457)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38870
Adresse: 79 RUE DES CHENES SAINT SIMEON DE BRESSIEUX 38870

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 230 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 230 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	230 m²	0 m²	230 m²
Locaux	0 m²	498 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	498 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE SAINT SIMEON DE BRESSIEUX
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: B 1721
Parcelle 2: B 1726
Parcelle 3: B 1728

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE SAINT SIMEON DE BRESSIEUX

SIREN 213804578

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 79
Voie terrain: RUE DES CHENES
Localité terrain: SAINT SIMEON DE BRESSIEUX
Commune source: 38457
SIREN demandeur: 213804578
SIRET demandeur: 21380457800010
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: ST SIMEON DE BRESSIEUX
Code postal demandeur: 38870
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2023-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 21/11/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 30/07/2025
Type de service public: Enseignement et recherche

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 16/06/2023