Declaration prealable Autorisé

0341721901345

Transformation avec diminution de surface

Montpellier / Hérault / Occitanie

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Adresse 2 RUE CHARLES AMANS MONTPELLIER 34000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

21 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

06/02/2020

Décision

06/02/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montpellier (34172)
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 34000
Adresse: 2 RUE CHARLES AMANS MONTPELLIER 34000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux en logements

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 21 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 21 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	331 m²	21 m²	47 m²	197 m²
Locaux	291 m²	0 m²	197 m²	47 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: KW PATRIMOINE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: HM 74

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

KW PATRIMOINE

SIREN 852719947

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

500061015

SIREN 500061015

Directeur Général

845112937

SIREN 845112937

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: RUE CHARLES AMANS
Localité terrain: MONTPELLIER
Commune source: 34172
SIREN demandeur: 852719947
SIRET demandeur: 85271994700016
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: BORDEAUX
Code postal demandeur: 33300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 06/02/2020
Type de locaux transformés: Hébergement hôtelier
Type de service public: Non rempli

Montpellier, Hérault

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 112 m²