Declaration prealable Autorisé

04032615C0003

Nouvelle construction

Vielle-Saint-Girons / Landes / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 6348 RTE DES LACS GRUEYERE NORD VIELLE-SAINT-GIRONS 40560

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

18 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

21.489 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

17/03/2015

Décision

17/03/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vielle-Saint-Girons (40326)
Département: Landes (40)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 40560
Adresse: 6348 RTE DES LACS GRUEYERE NORD VIELLE-SAINT-GIRONS 40560

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	18 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	18 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MASAGAYO
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AK 144

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MASAGAYO

SIREN 529671042

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN PHILIPPE MORESMAU

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

STEPHANE MORESMAU

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6348
Voie terrain: RTE DES LACS
Lieu-dit terrain: GRUEYERE NORD
Localité terrain: VIELLE-SAINT-GIRONS
Commune source: 40326
SIREN demandeur: 529671042
SIRET demandeur: 52967104200016
Code APE demandeur: 68.32A
Localité demandeur: VIELLE-SAINT-GIRONS
Code postal demandeur: 40560
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 17/03/2015
Type de service public: Non rempli

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