Permis de construire Travaux terminés

00603018C0076

Nouvelle construction

Le Cannet / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 4 6 BD SAINT CHARLES LE CANNET 06110

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.540 m²

Surface démolie

832 m²

Surface du terrain

929 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

12/09/2019

Décision

12/09/2019

Début chantier

17/12/2019

Fin travaux

02/12/2024

Localisation

Commune: Le Cannet (06030)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06110
Adresse: 4 6 BD SAINT CHARLES LE CANNET 06110

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 832 m²
Logements démolis: 6
Habitation démolie: 470 m²
Locaux démolis: 362 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	470 m²	1.540 m²	470 m²	0 m²
Locaux	362 m²	0 m²	362 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 29
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 29
Démolis: 6
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 19
3 pièces créés: 10
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 9
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LE CANNET ST CHARLES
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: BC 633
Parcelle 2: BC 725
Parcelle 3: BC 726

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LE CANNET ST CHARLES

SIREN 878044254

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

SIREN 898856190

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FELIX BERTOJO

Gérant - né(e) en 1971

MATHIAS BERTOJO

Gérant - né(e) en 1969

PHILIPPE TRICOT

Gérant - né(e) en 1969

Autre

SARL B 6

SIREN 814568218

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FELIX BERTOJO

Gérant - né(e) en 1971

MATHIAS BERTOJO

Gérant - né(e) en 1969

Gérant

SPIRIT IMMOBILIER

SIREN 435369277

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes titulaire

GRANT THORNTON

SIREN 632013843

Président de SAS

SPIRIT PROMOTION

SIREN 378445621

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE TRICOT

Directeur Général - né(e) en 1969

Autre

SPIRIT PROMOTION

SIREN 378445621

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 4
Voie terrain: 6 BD SAINT CHARLES
Localité terrain: LE CANNET
Commune source: 06030
SIREN demandeur: 878044254
SIRET demandeur: 87804425400018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: NICE
Code postal demandeur: 06200
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2019-09
Prise en compte ouverture chantier: 2019-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 12/09/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 17/12/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 02/12/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 29
Type d’annexe: Pas d’annexe

Le Cannet, Alpes-Maritimes

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 331 m²