Permis de construire Autorisé

06049516T0001

Non renseigné

Plainval / Oise / Hauts-de-France

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Adresse LE PARC PLAINVAL 60130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

13.696 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

04/11/2016

Décision

04/11/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Plainval (60495)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60130
Adresse: LE PARC PLAINVAL 60130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OISE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES COMMUNES DE L'OISE
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AO 142

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OISE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES COMMUNES DE L'OISE (OPH)

SIREN 387581937

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE-LAURE DELPHINE MARTINE CATTIN

Administrateur - né(e) en 1986

ANNE-MARIE SUZANNE LOUISE FEVRIER

Administrateur - né(e) en 1950

ANNIE FRANCOISE EECKHOUT

Administrateur - né(e) en 1947

CHRISTIAN LOUIS RENE HOUPIN

Administrateur - né(e) en 1948

EMMANUELLE GUILLAUME-MONNERY (MONNERY)

Administrateur - né(e) en 1971

FREDERIC BESSET

Administrateur - né(e) en 1966

GERARD WEYN

Administrateur - né(e) en 1943

HELENE DUFRANNE (JOLIVET)

Administrateur - né(e) en 1965

JEAN PIERRE BOSINO

Administrateur - né(e) en 1959

JEROME BRUNO CAPELLI

Administrateur - né(e) en 1967

JOSETTE LAFONT (LENIEL)

Administrateur - né(e) en 1955

LOUIS-JOSEPH ADOLPHE MESLIEN

Administrateur - né(e) en 1951

MARC DANIEL MERCIER

Administrateur - né(e) en 1948

MARINETTE MURIELLE CAROLE (RABASTE)

Administrateur - né(e) en 1955

PATRICE MARCHAND

Administrateur - né(e) en 1950

SERGE VICTOR LUCIEN MACUDZINSKI

Administrateur - né(e) en 1945

SOPHIE LEHNER (DHOURY)

Administrateur - né(e) en 1980

BENOIT VANDERSCHELDEN

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1960

BENJAMIN JEAN SEBASTIEN THIBAUT ANDRE

Directeur Général - né(e) en 1973

JEAN CLAUDE VILLEMAIN

Président du conseil d'administration - né(e) en 1948

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE PARC
Localité terrain: PLAINVAL
Commune source: 60495
SIREN demandeur: 387581937
SIRET demandeur: 38758193700035
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: CREIL CEDEX 01
Code postal demandeur: 60100
Prise en compte autorisation: 2016-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 04/11/2016

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