Permis de construire Travaux terminés

08507620H0040

Transformation avec extension de surface

Cugand / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse BEAUSEJOUR CUGAND 85610

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

92 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.510 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

03/12/2020

Décision

03/12/2020

Début chantier

26/01/2021

Fin travaux

19/11/2023

Localisation

Commune: Cugand (85076)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85610
Adresse: BEAUSEJOUR CUGAND 85610

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	92 m²	0 m²	0 m²	163 m²
Locaux	175 m²	0 m²	0 m²	163 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 3
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI 2MSL
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AE 340
Parcelle 2: AE 405
Parcelle 3: AE 406

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Oui
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI 2MSL

SIREN 892354358

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AUDE MARIE LE CORRE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

GAETAN JOSEPH THEOPHILE LEMOINE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BEAUSEJOUR
Localité terrain: CUGAND
Commune source: 85076
SIREN demandeur: 892354358
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: GORGES
Code postal demandeur: 44190
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-12
Prise en compte ouverture chantier: 2021-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 03/12/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 26/01/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 19/11/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 3
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type d’annexe: Abri de jardin

Cugand-La-Bernardiere, Vendée

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 139 m²