Permis de construire Chantier commencé

0273021200009

Extension de surface sans transformation

Le Gros Theil / Eure / Normandie

Exporter PDF

Adresse LE VILLAGE LE GROS THEIL LE GROS THEIL 27370

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

230 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.727 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

07/03/2013

Décision

07/03/2013

Début chantier

03/10/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Gros Theil (27302)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27370
Adresse: LE VILLAGE LE GROS THEIL LE GROS THEIL 27370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	531 m²	115 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	531 m²	115 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE HOULBEC PRES LE GROS THEIL
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AB 11
Parcelle 2: AB 121
Parcelle 3: AB 125

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE HOULBEC PRES LE GROS THEIL

SIREN 212703441

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE VILLAGE
Lieu-dit terrain: LE GROS THEIL
Localité terrain: LE GROS THEIL
Commune source: 27302
SIREN demandeur: 212703441
SIRET demandeur: 21270344100015
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: LE GROS THEIL
Code postal demandeur: 27370
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-03
Prise en compte ouverture chantier: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 07/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 03/10/2013
Type de service public: Enseignement et recherche

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/04/2013

0273021200010

Le Gros Theil, Eure

Nouvelle construction

Logements : 12 Surface : 683 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/02/2013

0273021200011

Le Gros Theil, Eure

Le Bosc Du Theil, Eure

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 76 m²