Permis de demolir Travaux terminés

05120023S0002

Non renseigné

Cuis / Marne / Grand Est

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Adresse RUE JEAN MOULIN CUIS 51530

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

93 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

12/06/2023

Décision

12/06/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cuis (51200)
Département: Marne (51)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 51530
Adresse: RUE JEAN MOULIN CUIS 51530

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE CUIS
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: C 1799
Parcelle 2: C 1800

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE CUIS

SIREN 215101874

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE JEAN MOULIN
Localité terrain: CUIS
Commune source: 51200
SIREN demandeur: 215101874
SIRET demandeur: 21510187400018
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: CUIS
Code postal demandeur: 51530
Prise en compte autorisation: 2023-06
Dernière mise à jour Sitadel: 202405
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 12/06/2023

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/06/2023

05120023S0002

Cuis, Marne

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/02/2023

05120023S0001

Cuis, Marne

Logements : - Surface : -