Permis de construire Autorisé

06062323T0004

Nouvelle construction

Songeons / Oise / Hauts-de-France

Exporter PDF

Adresse 6 TER HAMEAU DE SERONVILLE SONGEONS 60380

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

171 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.760 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

18/04/2023

Décision

18/04/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Songeons (60623)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60380
Adresse: 6 TER HAMEAU DE SERONVILLE SONGEONS 60380

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	171 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DE L'ETOILE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AK 92

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DE L'ETOILE

SIREN 488513409

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTINE GENEVIEVE MAURICETTE DEMUYS (PATTE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

LUDOVIC RAOUL LEON DEMUYS

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

Société liée

SARL LUDO BALAYAGE

SIREN 490376605

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE-LAURE GENEVIEVE FRANCOISE VOIRET (THIRY)

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1989

LIONEL CHISS

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1972

CHRISTINE GENEVIEVE MAURICETTE DEMUYS (PATTE)

Gérant - né(e) en 1969

LUDOVIC RAOUL LEON DEMUYS (DEMUYS)

Gérant - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6 TER
Voie terrain: HAMEAU DE SERONVILLE
Localité terrain: SONGEONS
Commune source: 60623
SIREN demandeur: 488513409
SIRET demandeur: 48851340900026
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SONGEONS
Code postal demandeur: 60380
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 18/04/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 10/02/2023

06062323T0005

Songeons, Oise

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/04/2023

06062323T0001

Songeons, Oise

Logements : - Surface : -