Permis de construire Travaux terminés

0911051410023

Nouvelle construction

Breuillet / Essonne / Île-de-France

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Adresse IMPASSE DES SEPT ORMES (ZAC DU BUISON BREUILLET 91650

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

136 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

25/02/2016

Autorisation

12/01/2015

Décision

12/01/2015

Début chantier

09/02/2015

Fin travaux

25/02/2016

Localisation

Commune: Breuillet (91105)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91650
Adresse: IMPASSE DES SEPT ORMES (ZAC DU BUISON BREUILLET 91650

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	136 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	136 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AI 83

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: IMPASSE DES SEPT ORMES (ZAC DU BUISON
Localité terrain: BREUILLET
Commune source: 91105
Localité demandeur: LARDY
Code postal demandeur: 91510
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-01
Prise en compte ouverture chantier: 2015-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-08
Date réelle de dépôt: 25/02/2016
Date réelle d’autorisation: 12/01/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 09/02/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 25/02/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable Décision du 23/09/2014