Permis de construire Annulé

0830362400033

Nouvelle construction

Cavalaire-Sur-Mer / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 8041 AVENUE DES ORANGERS CAVALAIRE-SUR-MER 83240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.840 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.017 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

21/10/2024

Décision

21/10/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cavalaire-Sur-Mer (83036)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83240
Adresse: 8041 AVENUE DES ORANGERS CAVALAIRE-SUR-MER 83240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Non résidentiel
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.000 m²	2.560 m²
Commerce	1.280 m²	1.280 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HOTEL DU PARC
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: BL 121
Parcelle 2: BL 122

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

HOTEL DU PARC

SIREN 908926355

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT LUC MICHEL ROSKAM

Directeur Général - né(e) en 1962

Président de SAS

830309274

SIREN 830309274

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8041
Voie terrain: AVENUE DES ORANGERS
Localité terrain: CAVALAIRE-SUR-MER
Commune source: 83036
SIREN demandeur: 908926355
SIRET demandeur: 90892635500029
Code APE demandeur: 55.10Z
Localité demandeur: GILLY SUR ISERE
Code postal demandeur: 73200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2024-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 21/10/2024
Type de service public: Non rempli

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 5 m²

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