Permis de construire Autorisé

03003317V0069

Nouvelle construction

Beauvoisin / Gard / Occitanie

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Adresse LE VILLAGE BEAUVOISIN 30640

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

179 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

27/02/2018

Décision

27/02/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Beauvoisin (30033)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30640
Adresse: LE VILLAGE BEAUVOISIN 30640

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	179 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	179 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES JARDINS DE BANLOUX
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: C 147
Parcelle 2: C 149
Parcelle 3: C 150

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES JARDINS DE BANLOUX

SIREN 828890319

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC JEAN-LOUIS ROUVIN

Autre - né(e) en 1980

RICHARD ROUVIN

Autre - né(e) en 1966

STEPHAN ROUVIN

Autre - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE VILLAGE
Localité terrain: BEAUVOISIN
Commune source: 30033
SIREN demandeur: 828890319
SIRET demandeur: 82889031900019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BEAUVOISIN
Code postal demandeur: 30640
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 27/02/2018
Type de service public: Non rempli

Beauvoisin, Gard

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m²