Permis de construire Autorisé

0384232110001

Non renseigné

Saint-Martin-Le-Vinoux / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 3042 RUE DU PETIT LAC SAINT-MARTIN-LE-VINOUX 38950

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

3.781 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

06/04/2021

Décision

06/04/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Martin-Le-Vinoux (38423)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38950
Adresse: 3042 RUE DU PETIT LAC SAINT-MARTIN-LE-VINOUX 38950

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE CLOS DES SAGES
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AY 282
Parcelle 2: AY 285
Parcelle 3: AY 286

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE CLOS DES SAGES

SIREN 828340778

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC PIERRE SONZOGNI

Autre - né(e) en 1975

GWENAEL RAYMOND ALAIN MERSAOUI

Gérant - né(e) en 1971

RENAUD RAYMOND BLAIN

Gérant - né(e) en 1974

Autre

2F INVESTISSEMENTS

SIREN 511077596

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOSE MANUEL FERNANDES

Gérant - né(e) en 1968

Autre

EUROPE CONSTRUCTION (BRUNO BLAIN PROMOTION)

SIREN 351745153

Personnes physiques identifiées dans cette branche

RENAUD RAYMOND BLAIN

Gérant - né(e) en 1974

Autre

FL REALISATIONS

SIREN 818318412

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

852864040

SIREN 852864040

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3042
Voie terrain: RUE DU PETIT LAC
Localité terrain: SAINT-MARTIN-LE-VINOUX
Commune source: 38423
SIREN demandeur: 828340778
SIRET demandeur: 82834077800012
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: SAINT MARTIN LE VINOUX
Code postal demandeur: 38950
Prise en compte autorisation: 2021-04
Dernière mise à jour Sitadel: 202104
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 06/04/2021

Saint Martin-D'heres, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 96 m²