Permis de construire Travaux terminés

03028416C0020

Nouvelle construction

Saint Martin De Valgalgues / Gard / Occitanie

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Adresse AVENUE MARCEL PAUL SAINT MARTIN DE VALGALGUES 30520

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

8.862 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.700 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

20/09/2016

Décision

20/09/2016

Début chantier

20/09/2017

Fin travaux

18/11/2019

Localisation

Commune: Saint Martin De Valgalgues (30284)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30520
Adresse: AVENUE MARCEL PAUL SAINT MARTIN DE VALGALGUES 30520

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	8.862 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 54
Individuels créés: 54
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 15
4 pièces créés: 39
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 54
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FONCIER COTE SUD
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AK 150
Parcelle 2: AK 151
Parcelle 3: AK 154

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FONCIER COTE SUD

SIREN 453203739

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE ROBERT QUIRANTES

Président de SAS - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE MARCEL PAUL
Localité terrain: SAINT MARTIN DE VALGALGUES
Commune source: 30284
SIREN demandeur: 453203739
SIRET demandeur: 45320373900017
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: SAINT PRIVAT DES VIEUX
Code postal demandeur: 30340
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-09
Prise en compte ouverture chantier: 2019-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 20/09/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 20/09/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 18/11/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 54
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/01/2017