Declaration prealable Autorisé

0460421790155

Diminution de surface sans transformation

Cahors / Lot / Occitanie

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Adresse 1125 AV ANATOLE DE MONZIE CAHORS 46000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

187 m²

Surface démolie

355 m²

Surface du terrain

4.066 m²

Dates du dossier

Dépôt

04/06/2019

Autorisation

10/07/2017

Décision

10/07/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cahors (46042)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46000
Adresse: 1125 AV ANATOLE DE MONZIE CAHORS 46000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 355 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 355 m²
Commerce démoli: 355 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	887 m²	187 m²	355 m²
Commerce	887 m²	187 m²	355 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: CL 185

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1125
Voie terrain: AV ANATOLE DE MONZIE
Localité terrain: CAHORS
Commune source: 46042
Localité demandeur: CASTELNAUDARY
Code postal demandeur: 11400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-07
Date réelle de dépôt: 04/06/2019
Date réelle d’autorisation: 10/07/2017
Type de service public: Non rempli

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