Permis de construire Chantier commencé

06838514A0002

Transformation avec extension de surface

Zimmerbach / Haut-Rhin / Grand Est

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Adresse 2 RTE DE TURCKHEIM ZIMMERBACH 68230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

218 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.159 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

01/04/2015

Décision

01/04/2015

Début chantier

05/11/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Zimmerbach (68385)
Département: Haut-Rhin (68)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 68230
Adresse: 2 RTE DE TURCKHEIM ZIMMERBACH 68230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	598 m²	218 m²	103 m²	103 m²
Commerce	495 m²	218 m²	0 m²	103 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI CLEMASY
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: 09 230
Parcelle 2: 09 338
Parcelle 3: 09 198

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI CLEMASY

SIREN 809842172

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLEMENTINE ZEH

Autre - né(e) en 2003

MARYSE DANNER

Autre - né(e) en 1970

SYLVAIN MARCEL RENE ZEH

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: RTE DE TURCKHEIM
Localité terrain: ZIMMERBACH
Commune source: 68385
SIREN demandeur: 809842172
SIRET demandeur: 80984217200011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ZIMMERBACH
Code postal demandeur: 68230
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-07
Prise en compte ouverture chantier: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 01/04/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 05/11/2015
Type de locaux transformés: Hébergement hôtelier
Type de service public: Non rempli

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