Permis de construire Travaux terminés

0384491210036

Nouvelle construction

Saint Quentin Fallavier / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse BOULE DE SATOLAS SAINT QUENTIN FALLAVIER 38070

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.265 m²

Surface démolie

220 m²

Surface du terrain

13.130 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

27/03/2013

Décision

27/03/2013

Début chantier

02/10/2013

Fin travaux

30/04/2014

Localisation

Commune: Saint Quentin Fallavier (38449)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38070
Adresse: BOULE DE SATOLAS SAINT QUENTIN FALLAVIER 38070

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 220 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 220 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	220 m²	0 m²	220 m²
Locaux	0 m²	2.265 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BOURJADIS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: CA 69
Parcelle 2: CA 70
Parcelle 3: CA 244

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BOURJADIS

SIREN 341643591

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN RUYSSEN

Commissaire aux comptes suppléant

PIERRE ERIC NICOLAS MARMONIER

Président de SAS - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

SAS ORIAL

SIREN 444674816

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MATHIEU BERTRAND MERLE

Directeur Général - né(e) en 1980

SYLVAIN PIERRE AIGLOZ

Président de SAS - né(e) en 1965

Autre

968503078

SIREN 968503078

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BOULE DE SATOLAS
Localité terrain: SAINT QUENTIN FALLAVIER
Commune source: 38449
SIREN demandeur: 341643591
SIRET demandeur: 34164359100017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BOURGOIN-JALLIEU
Code postal demandeur: 38300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-03
Prise en compte ouverture chantier: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 27/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 02/10/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 30/04/2014
Type de service public: Non rempli

Saint Quentin Fallavier, Isère

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²