Permis de construire Travaux terminés

04205214R0013

Nouvelle construction

Charlieu / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DU BRIONNAIS LE DOMAINE DE LA RIVOIRE CHARLIEU 42190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.400 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

07/04/2015

Autorisation

01/09/2014

Décision

01/09/2014

Début chantier

15/09/2014

Fin travaux

07/04/2015

Localisation

Commune: Charlieu (42052)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42190
Adresse: RUE DU BRIONNAIS LE DOMAINE DE LA RIVOIRE CHARLIEU 42190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.337 m²	1.400 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AUBHOLD
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AI 90
Parcelle 2: AI 88

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AUBHOLD

SIREN 421165119

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DANIEL AUBONNET

Autre - né(e) en 1943

FRANCOIS ANTARIEU

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1959

JEROME TALLON

Commissaire aux comptes titulaire

PASCALE MONIQUE MARIE FOURNEL (AUBONNET)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

IVAN MARIE JOSEPH AUBONNET

Membre du directoire - né(e) en 1972

JEAN-MARIE RENE AUBONNET

Membre du directoire - né(e) en 1967

PHILIPPE MARIE PIERRE AUBONNET

Membre du directoire - né(e) en 1972

RENE ANTONIN MARIUS AUBONNET

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1937

Commissaire aux comptes titulaire

PKF ARSILON COMMISSARIAT AUX COMPTES

SIREN 811599406

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK FRANÇOIS GABRIEL GLEDEL

Directeur Général - né(e) en 1975

PIERRE-YVES MICHEL BOIX

Président de SAS - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

AUDIT CONSEIL FRANCE INTERNATIONAL (AC-FI)

SIREN 797426228

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SOUFIAN MALIK

Gérant - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU BRIONNAIS
Lieu-dit terrain: LE DOMAINE DE LA RIVOIRE
Localité terrain: CHARLIEU
Commune source: 42052
SIREN demandeur: 421165119
SIRET demandeur: 42116511900015
Code APE demandeur: 64.20Z
Localité demandeur: COURS-LA-VILLE
Code postal demandeur: 69470
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-09
Prise en compte ouverture chantier: 2014-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-08
Date réelle de dépôt: 07/04/2015
Date réelle d’autorisation: 01/09/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 15/09/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 07/04/2015
Type de service public: Non rempli

Charlieu, Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²